Règlements de la Ville de Québec

 
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R.C.A.3V.Q. 113 - Règlement de l’Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge sur la tarification de biens et de services et les autres frais

Article 166
Versions de la disposition

Texte intégral
166.La tarification pour le cours de natation pour adultes, à la piscine Gérard-Guay ou à la piscine Saint‑Benoît est la suivante :
1°le tarif est de 46 $ pour un résident;
2°le tarif est de 69 $ pour un non-résident.
Les taxes applicables sont incluses au tarif du premier alinéa.
2012, R.C.A.3V.Q. 113, a. 166; 2013, R.C.A.3V.Q. 130, a. 31.
166.La tarification pour le cours de natation pour adultes, à la piscine Gérard-Guay est la suivante :
1°le tarif est de 46 $ pour un résident;
2°le tarif est de 69 $ pour un non-résident.
Les taxes applicables sont incluses au tarif du premier alinéa.
2012, R.C.A.3V.Q. 113, a. 166.
166.La tarification pour le cours de natation pour adultes, à la piscine Gérard-Guay est la suivante :
1°le tarif est de 46 $ pour un résident;
2°le tarif est de 69 $ pour un non-résident.
Les taxes applicables sont incluses au tarif du premier alinéa.
2012, R.C.A.3V.Q. 113, a. 166.
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